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MacBidouille

[Mise à jour] Etats-Unis: Apple ne pourra pas réparer les Apple Watch hors garantie

[Màj de la MàJ par Philippe]

La Cour d'Appel Fédérale des USA vient d'autoriser un gel du ban jusqu'à ce que sa décision soit rendue, avec jusqu'au 10 janvier 2024 pour permettre à l'ITC de s'y opposer et jusqu'au 15 janvier 2024 pour la réponse des avocats d'Apple à cette réponse de l'ITC.

Apple peut donc importer ses watch de nouveau très probablement pour un certain temps, au moins jusqu'au 15 janvier, mais probablement bien plus longtemps, puisqu'il faudra une décision de cette cour pour lever la suspension de l'interdiction d'importation.

[MàJ par Philippe]

La dead-line du ban d'importation est le 26 décembre 2023, et l'ITC a fait savoir via l'ambassadrice Katherine Tai que sa décision ne serait pas renversée et que donc Apple ne peut plus importer ni watch ni aucune de ses pièces détachées, hors watch SE de seconde génération qui ne comporte pas de capteur de taux d'oxygène dans le sang.

Le fait que le demandeur Masimo soit une société publique de droit Américain faisant parti du S&P400 a pu jouer en sa faveur.

[Sujet initial]

Apple fait face à une situation inédite aux Etats-Unis. La société ne pourra plus y commercialiser, tout du moins temporairement, les Apple Watch dotées d'un capteur de saturation sanguine.

Si Apple travaille d'arrache-pied à trouver le moyen de contourner les brevets de Masimo, la seconde conséquence de cette décision de justice se fait connaître.
Apple ne pourra plus prendre en charge hors garantie les montres dotées de cette fonction pour une réparation ou plus fréquemment un échange.

C'est donc maintenant la porte ouverte à d'autres procédures qui risquent d'obliger la société à devoir rembourser tous les clients dont leurs Apple Watch ne pourraient plus être réparées. En effet, au moment de l'achat, ces personnes y auraient réfléchi à deux fois si elles avaient été informées d'une telle situation.

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