MacBidouille

David a tenu à prendre la parole pour nous faire part de son inquiétude concernant un prochain vote du brevetage des logiciels en Europe. L'idée est en effet de permettre aux entreprises de breveter non pas un morceau de code concret mais une vague idée qui représente ce à quoi sert ce bout de code. Le danger est donc de tuer complètement l'innovation logicielle.

Hier a eut lieu à Bruxelles une manifestation (bien réelle, cette fois) devant le parlement Européen, pour s'opposer au vote du brevetage des logiciels en Europe (comme c'est déjà le cas aux USA). Il y a même eut une conférence à ce sujet au parlement européen. Evidemment, les députés présents se comptaient sur les doigts d'un main...
Pendant ce temps, à l'initiative du site swpat.ffii.org, une manifestation en ligne est en train de se développer pour informer les gens de ce "problème". On voit ainsi que Apache, OpenOffice.org, KDE, etc. (plus de 1500 maintenant) on modifié leur page d'accueil (mais on peut toujours aller sur leur site, via un lien). Malheureusement, ce sont là pour l'essentiel des sites liés au monde du logiciel libre, donc prêchant des convertis...
Pourquoi ne pas vouloir des brevets logiciels ? Puisque tant de gens estiment que les brevets sont le moteur de l'innovation ?
En fait, beaucoup de gens sont aujourd'hui persuadés du contraire. Ce qui devrait donc au moins susciter un débat sérieux. Or l'Union Européenne, si elle a bien eut des velléités d'organiser ce débat, a manifestement choisi de faire fi, sous l'égide de la présidente de la commission juridique, de ce qu'ont répondu la grande majorité des personnes. Il y a une pétition qui a recueilli plus de 160000 signatures en Europe, il y a eu deux rapports de commission se positionnant contre (en tout cas pas de la façon dont c'est envisagé actuellement), et j'en passe. Mais les industriels du logiciel américain, détenteurs de la majorité des brevets sur des logiciels ont fait un lobbying fort, et sont en passe, bizarrement, de gagner.
Je cite swpat.ffii.org : "Les progrès en informatique sont des progrès en abstraction. Traditionnellement, les brevets étaient conçus pour des inventions de nature concrète, physique. Les brevets sur les logiciels concernent des idées. L'objet du brevet n'est plus une type de souricière, mais tout "moyen de capture d'animaux" ou "moyen de capture d'un flux de données dans un environnement simulé". Le fait que pour cela l'on utilise la machine logique universelle, l'ordinateur, ne constitue pas une limite. Si les logiciels sont brevetables, tout est brevetable. "
Les brevets logiciels triviaux ont déjà tous été posés et ne permettent déjà quasiment plus d'écrire un logiciel sans enfreindre de brevets, aux US... On se souvient des brevets "géniaux" comme l'achat en ligne en 1 clic (en fait, il s'agit simplement d'utiliser un cookie), le lien hypertexte, et en Europe, car l'OEB accorde déjà des brevet logiciels, contre le droit, un "système de codage pour réduire la redondance", donc le principe de compression, le principe du "serveur web dynamiquement extensible", etc.). Le problème de fond c'est qu'en acceptant le brevetage des logiciels ( en tout cas sous la forme proposée par l'UE), il y a danger. Ce texte est volontairement très flou, laissant l'interprétation difficile et autorisant le brevetage d'idées. M. Rocard s'est élevé contre cela, et à demandé des explications à la présidente de la commission juridique, Mme McCarthy. Il s'est vu une fin de non-recevoir, comme tous ceux qui ont tenté de la contacter pour lui poser des questions), ce sont les idées que l'on va pouvoir breveter. C'est la connaissance. C'est fondamental.
Voilà, j'ai été un peu long, pas très clair, mais il suffit d'aller jeter un oeil sur swpat.ffii.org, il y a plein de détails.