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MacBidouille

Apple forcée à cesser la commercialisation des iPhone 7 et 8 en Allemagne

Une semaine après sa défaite en Chine face à Qualcomm, Apple a perdu une procédure contre cette société en Allemagne.
Bien qu'elle ait immédiatement fait appel, Apple a annoncé qu'elle cessait immédiatement de vendre les iPhone 7 et 8 dans ses propres boutiques. Ils seront toutefois disponibles via les autres revendeurs et opérateurs.
Elle continuera toutefois à vendre dans les Apple Store les plus récents modèles.

Qualcomm s'est félicité de cette victoire:

Qualcomm a annoncé aujourd’hui que le tribunal de district de Munich avait conclu qu'Apple enfreignait la propriété intellectuelle de Qualcomm afin de réaliser des économies d’énergie dans les smartphones et avait accédé à la demande de Qualcomm visant à obtenir une injonction permanente interdisant la vente en Allemagne d’iPhones contrefaits. L’injonction concerne tous les modèles d’iPhone qui contiennent les fonctionnalités en infraction et s’appliquent aux entités Apple de l’Union européenne et d’Apple Incorporated. Le jugement est immédiatement exécutoire tandis que Qualcomm a mis en place des compensations couvrant les dommages éventuels subis par Apple au cas où le jugement serait annulé ou modifié en appel. La demande d'Apple au tribunal de suspendre l'injonction a été rejetée. Le tribunal a également déterminé qu'Apple est responsable des dommages pécuniaires dont le montant sera déterminé ultérieurement.

"Deux tribunaux respectés dans deux juridictions différentes ces dernières semaines ont maintenant confirmé la valeur des brevets de Qualcomm et ont déclaré Apple contrefacteur, ordonnant l'interdiction des iPhones sur les marchés importants de l'Allemagne et de la Chine", a déclaré Don Rosenberg, vice-président exécutif. et avocat général, Qualcomm Incorporated.

Le tribunal a également accédé à la demande de Qualcomm de comptabiliser les détails associés à toutes les ventes, y compris les revenus et les bénéfices des appareils mis en cause en Allemagne, ainsi qu’un rappel et une destruction de tous les appareils mis en cause chez tous les détaillants en Allemagne.

L'injonction prend effet dès que Qualcomm a mis en place les cautionnements requis qui seront terminés dans quelques jours.

Le brevet contrefait de Qualcomm offre un moyen de réduire la consommation d’alimentation de l’amplificateur, ce qui permet à l’appareil d’utiliser plus efficacement l’alimentation et de prolonger la durée de vie de la batterie des smartphones.

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