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MacBidouille

Apple contre Samsung: on est reparti pour un nouveau procès

La décision de la Cour Suprême américaine d'invalider le mode de calcul retenu pour calculer les pénalités de Samsung dans le procès qui l'a longuement opposé à Apple pour violation de brevets a dans les faits invalidé pratiquement toute cette procédure.

C'est donc sans surprise qu'une Cour d'Appel fédérale a été saisie pour la relancer et recalculer le montant du préjudice réel d'Apple.
Il sera sans l'ombre d'un doute très largement revu à la baisse car le nouveau calcul ne devra plus prendre en compte la totalité du chiffre d'affaires réalisé par Samsung lors de la vente de ses smartphones, mais seulement une partie.

On peut noter que nombre de "créateurs" suivent cette procédure de près car ils sont du côté d'Apple et considèrent que copier une partie (souvent la principale) d'un produit justifie une condamnation calculée sur la totalité des revenus ainsi générés.

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